Pollution au plomb des sols, droit minier et responsabilité de l'État

Pollution au plomb : le juge administratif condamne l’État à réparer les conséquences dommageables. L'analyse de Maître Hélène Bras, avocat en droit public.

A Lille, des quartiers populaires riverains d'une usine de batteries piégés par la pollution au plomb des sols

Le diagnostic pollution sols est-il une obligation ? > ALCOR Diagnostic France

Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport - Sénat

Droit minier - Hélène Bras - Avocats Montpellier

Pollution liées à des activités industrielles ou épandages – AFVS

DOMMAGE DE POLLUTION MINIER DE L'EXPLOITANT DISPARU : L'ETAT DOIT INDEMNISER LES PREJUDICES DE JOUISSANCE ET DANS LES CONDITIONS D'EXISTENCE - Green Law Avocat

Pollutions minières : le Sénat enquête sur l'inconséquence de l'État

Sols contaminés, sols à décontaminer - Pollution des sols : interventions et responsabilités des pouvoirs publics - Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

Pollution au plomb des sols, droit minier et responsabilité de l'État

RDC: la pollution minière en pleine lumière à Lubumbashi – L'Express

Éthiopie : Des entreprises ont longtemps ignoré la pollution causée par une mine d'or

Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport - Sénat

Une sénatrice lance l'alerte sur la pollution des sols en France et exige une loi pour mieux les protéger